DEFINITION
Un état de l’art est un document ou une analyse qui synthétise les connaissances existantes sur un sujet scientifique ou technique à un moment donné. Il constitue un point de départ pour toute démarche de recherche ou d’innovation, en identifiant ce qui est déjà connu et ce qui reste à explorer. Dans le cadre du CIR, l’état de l’art est souvent un élément clé pour démontrer :
- L’originalité des travaux de recherche ou de développement expérimental.
- Les incertitudes techniques ou scientifiques que le projet cherche à résoudre.
- L’absence de solution existante totalement satisfaisante. Un état de l’art bien documenté montre que le projet s’appuie sur des connaissances établies et qu’il vise à les dépasser pour apporter une avancée significative.
DOCUMENT DE REFERENCE
Cf. Annexe V du Guide du CIR.
Le conseil Businove
Un état de l’art est non seulement un outil stratégique pour orienter un projet, mais il constitue aussi un document essentiel pour convaincre l’administration fiscale dans le cadre du CIR. L’état de l’art doit impérativement inclure une bibliographie détaillée et actualisée, afin de garantir que la description reflète l’évolution continue des connaissances dans le domaine concerné. Cette démarche garantit que l’analyse présentée reste pertinente et en phase avec les avancées les plus récentes.
L’audit réalisé par Businove va bien au-delà de la simple identification des projets : il permet également de structurer et d’optimiser la documentation à soumettre, comme l’état de l’art, la description des travaux réalisés, ainsi que les résultats obtenus. Cette approche garantit que le dossier CIR est complet et conforme aux exigences fiscales, réduisant ainsi les risques de rejet ou de redressement.
