DEFINITION
Parmi les cinq critères nécessaires à la qualification d’un projet en opération de R&D éligible au CIR, nous trouvons la nécessité de comporter un élément de nouveauté, c’est-à-dire l’acquisition de nouvelles connaissances, de résultats nouveaux.
L’apport d’un élément de nouveauté, bien sûr lié à toute activité de R&D, peut prendre différentes formes. Selon le guide CIR, la nouveauté peut notamment « résulter d’un projet qui amène à constater des divergences potentielles avec le résultat censé être reproduit ». La création structurée de connaissances concerne les produits et les procédés. Ces derniers peuvent être nouveaux, ou bien connus mais plus approfondis et/ou améliorés.
EXEMPLES
Les exemples d’apport d’élément nouveaux sont innombrables. Toutefois, ils ont en commun d’être précis et cadrés. Le développement d’un support aux propriétés physico-chimiques identiques ou supérieures à celles d’un même support, tout en substituant dans sa composition des éléments chimiques nocifs tels que les PFAS pourrait être considéré comme nouveau : on acquiert de la connaissance liée à la formulation et l’effet d’un composé spécifique et de ses interactions chimiques.
TEXTE DE RÉFÉRENCE
Pour mieux comprendre ce qu’entend l’administration à travers la nouveauté, vous pouvez vous référer au guide CIR, chapitre « Les cinq critères qualifiant une activité de R&D », (p.6) : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/guide-cir-2024
Le conseil Businove
Savoir si un projet apporte un critère de nouveauté, c’est se demander quelle nouvelle connaissance notre projet doit mettre en lumière. Est-ce que les (futurs) résultats vont venir enrichir l’état des connaissances générales de la littérature scientifique ? Attention à ne pas confondre gain de connaissance interne et externe : un résultat nouvellement acquis pour l’entreprise n’est pas forcément nouveau pour le monde scientifique ! Si tel est le cas, alors le projet ne démontre pas son éligibilité au CIR.
