DEFINITION
Le temps de développement correspond à la durée effectivement consacrée par les personnels techniques, scientifiques ou d’ingénierie à un projet de recherche, de développement expérimental ou d’innovation.
Dans le cadre du Crédit d’Impôt Recherche (CIR), il s’agit du temps passé sur des activités éligibles, telles que la résolution d’incertitudes scientifiques ou techniques, la conception de prototypes ou la réalisation d’essais.
Ce temps doit être rigoureusement suivi, tracé et justifié pour être intégré dans la base de calcul du CIR (ou du CII), notamment pour les dépenses de personnel. La justification peut reposer sur des feuilles de temps, des journaux de projet, des plannings détaillés ou des rapports techniques.
EXEMPLE
Un ingénieur consacre 60 % de son temps mensuel au développement d’un algorithme d’intelligence artificielle pour résoudre un problème technique complexe non résolu à ce jour. Ce temps peut être valorisé dans le CIR, à condition d’être dûment documenté.
TEXTES DE REFERENCE
- BOI-BIC-RICI-10-10-10 – § 240 à 250 : Dépenses de personnel
Le conseil Businove
Le suivi précis du temps de développement est un point de vigilance majeur pour l’administration fiscale.
Nous recommandons :
- De formaliser des feuilles de temps mensuelles détaillant les tâches et leur lien avec les travaux de R&D ou d’innovation.
- D’impliquer les chefs de projet dans la validation des temps déclarés.
- De croiser les données RH avec les éléments techniques (comptes rendus, versions, jalons) pour justifier la réalité du travail déclaré.
Un suivi approximatif ou globalisé expose à un risque de redressement lors d’un contrôle.
