Ce sont les rémunérations et charges sociales afférentes aux chercheurs et techniciens directement impliqués dans des opérations de recherche et développement (R&D).
Elles incluent notamment :
- Les salaires bruts des chercheurs, ingénieurs et techniciens affectés aux travaux de R&D,
- Les charges sociales obligatoires liées à ces salaires,
- Une majoration de 50 % du salaire des jeunes docteurs (pendant 24 mois après leur embauche en CDI)
- Les rémunérations des mandataires sociaux (dirigeants d’entreprise) s’ils participent directement aux travaux de R&D.
???? Exclusion : Les fonctions support (comptabilité, ressources humaines, etc.) ne sont pas prises en compte.
EXEMPLE
Si une entreprise engage 100 000 € en salaires de chercheurs, elle pourra ajouter 43 000 € de frais de fonctionnement forfaitaires pour le calcul du CIR. Ces dépenses sont essentielles pour optimiser le montant du crédit d’impôt, qui représente 30 % des dépenses éligibles jusqu’à 100 M€ de dépenses R&D annuelles.
TEXTES DE REFERENCE
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000041520682/2020-01-01
Le conseil Businove
Les dépenses de personnel constituent pour 90 % des entreprises le poste principal et le plus important du CIR et du CII. Il est important de noter que le montant de l’assiettes fluctuera en fonction du salaire, il faut donc regarder les postes ainsi que les salaires les plus élevés pour optimiser ce poste de dépense.