DEFINITION
Un logiciel R&D désigne un programme informatique ou un système logiciel développé dans le cadre d’un projet de Recherche et Développement, répondant aux critères du CIR.
Ce logiciel doit contribuer à résoudre une incertitude scientifique ou technologique, en mobilisant une démarche expérimentale, itérative, et novatrice.
Tous les développements logiciels ne sont pas automatiquement éligibles au CIR : seules les activités qui visent à produire des avancées au-delà de l’état de l’art du domaine peuvent être considérées comme relevant de la R&D.
EXEMPLE
- Développement d’un nouvel algorithme de machine learning dont le comportement n’est pas prévisible à l’avance.
- Conception d’un moteur de rendu 3D temps réel nécessitant de surmonter des barrières techniques inédites.
- Création d’un framework logiciel capable d’exploiter des architectures matérielles récentes non encore documentées.
TEXTES DE REFERENCE
- Guide CIR, chapitre “La R&D dans le domaine des logiciels”
- Manuel de Frascati (OCDE), section sur les activités logicielles
- Instruction fiscale BOI-BIC-RICI-10-10-10, §170
Le conseil Businove
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