DEFINITION
L’équipe de recherche est l’ensemble des personnes mobilisées pour réaliser des travaux de recherche et développement ou d’innovation dans le cadre d’un projet éligible au CIR ou au CII.
Elle peut être composée de profils variés : ingénieurs, techniciens, docteurs, chefs de projet R&D, ou autres collaborateurs qualifiés contribuant de manière directe à la conception, à l’expérimentation, ou à l’analyse scientifique ou technique.
Dans le cadre du CIR, les rémunérations et charges sociales des membres de l’équipe affectés à des travaux de R&D sont éligibles, au prorata du temps consacré. Dans le cadre du CII, les personnels affectés à la conception de prototypes ou installations pilotes de nouveaux produits sont également éligibles dans les mêmes conditions.
EXEMPLE
Une entreprise de biotechnologie mobilise un doctorant, deux ingénieurs et un technicien pour développer un procédé innovant de fermentation. Les temps passés à la recherche, aux tests et aux analyses sont documentés. Leurs rémunérations peuvent être intégrées dans l’assiette du CIR.
Dans un autre cas, une PME industrielle mobilise un designer produit et un ingénieur pour concevoir un prototype de produit innovant : leurs travaux peuvent être pris en compte dans le cadre du CII.
TEXTES DE REFERENCE
- BOI-BIC-RICI-10-10-20-20 : Dépenses de personnel – CIR et CII
- Code général des impôts, article 244 quater B et 244 quater B II-k
Le conseil Businove
Pour que les dépenses liées à une équipe de recherche soient éligibles au CIR ou au CII, il est important de :
- Justifier l’implication des personnels dans des travaux de R&D ou d’innovation, à travers des feuilles de temps ou des descriptifs de missions détaillés,
- Exclure les personnels affectés à des fonctions de support, de gestion ou purement commerciales,
- Documenter le lien entre chaque membre de l’équipe et les tâches techniques du projet, en conformité avec les exigences de l’administration fiscale.
