Glossaire du financement de l’innovation

ABCDEFGHIJ – K – LMNOP – Q – RSTUV – W – X – Y – Z

Bienvenue dans notre lexique des termes incontournables du financement de l’innovation. En particulier, découvrez les définitions du vocabulaire indispensable à un pilotage efficace du CIR et du CII.
Les liens cliquables vous dirigeront vers une définition plus riche et documentée.

A 

Activités éligibles

Activités non éligibles

Agrément CIR

Aide fiscale

Amortissement 

Analyse de l’état de l’art 

Année fiscale de référence 

Avances remboursables

Base de calcul du CIR 

Brevet

Budget de R&D  

Bibliographie scientifique

Benchmark

Blocage scientifique 

Brevetabilité

Brevets logiciels

Crédit d’Impôt Recherche (CIR)

Crédit d’Impôt Innovation (CII)

Coûts éligibles

Contrôle fiscal

Critère de nouveauté

Critère d’incertitude

Critère de créativité

Critère de transférabilité 

Consortium

Dépenses de fonctionnement

Dépenses de personnel

Dépenses en sous-traitance

Démarche scientifique

Dotation aux amortissements

Dossier justificatif

Déclaration CIR

Développement technologique

Documentation scientifique

Difficultés techniques

Durée de l’éligibilité 

Dépenses de veille technologique 

Dépôt de brevet

Définition de projet

Droits de propriété intellectuelle

État de l’art 

Élément de nouveauté

Étude de faisabilité

Essais cliniques

Évaluation des risques

Échantillon pilote

Exonération fiscale

Équipe de recherche

Étude de marché

Échéancier budgétaire

Expertise scientifique

Formulaire 2069-A-SD 

Financement public

Frais de brevet

Facturation interne

Guide du CIR

Grille d’évaluation

Gains technologiques

Groupements de recherche

Hypothèse de recherche

Horizon technologique

Historique des projets

Harmonisation des pratiques

Hiérarchisation des projets

Immobilisation de logiciel (CIR/CII)

Innovation de produit

Innovation incrémentale

Industrie innovante

Investissements en R&D 

Incitations fiscales

Innovation technologique

Intégration de compétences

Innovation de rupture

Ingénierie de projet

Incertitude technique

Indice de maturité technologique

Jeune Entreprise Innovante (JEI)

Juridictions fiscales

Jalon de projet

Journaux scientifiques

Loi de finances

Licences de brevet

Logiciel R&D

Laboratoire partenaire

Livrable

Manuel de Frascati

Méthodologie scientifique

Mise au point de prototypes

Marché cible

Maîtrise des coûts

Mobilisation du CIR

Mesure d’impact

Méthodologie de développement : Processus systématique utilisé pour organiser les travaux de R&D. 

Mémoire technique

Norme technique

Niveau de maturité technologique (TRL)

Outils de prototypage

Optimisation des coûts

Opérations de R&D

Propriété intellectuelle (PI)

Preuve de concept (PoC) 

Recherche appliquée

Recherche fondamentale

Rescrit fiscal

Reproductibilité

Sous-traitance R&D

Subventions publiques

Suivi des projets de R&D

Temps de développement

Traitement des données

Type de dépenses 

Tableau récapitulatif des dépenses

U

Unité budgétaire : Catégorisation des dépenses dans les budgets R&D. 

Valorisation de la recherche

Verrou scientifique

Veille technologique

Vérification fiscale

Valeur ajoutée de la R&D

Validation de prototype

Volume de dépenses

Veille concurrentielle